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Recherche préliminaire NUANS
Recherchez dans NUANS par nom d’entreprise ou par numéro de société ou d’immatriculation, dans toutes les juridictions accessibles. Recevez un sommaire PDF préparé par Pacific Search House.
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Foire aux questions
Questions fréquentes sur la recherche préliminaire NUANS.
Une recherche préliminaire NUANS permet de repérer des noms d’entreprise et des marques de commerce existants qui correspondent à vos critères. Elle est utile pour une première vérification avant de commander un rapport NUANS officiel avec réservation. Contrairement à un rapport NUANS complet, la recherche préliminaire ne repère pas automatiquement les noms dont l’orthographe ou la prononciation est semblable.
Oui. Vous pouvez rechercher à partir d’un nom d’entreprise ou d’un numéro de société ou d’immatriculation. Vous devez fournir au moins un identifiant. Chaque commande comprend une seule recherche préliminaire.
Nous recherchons automatiquement dans toutes les juridictions accessibles par le service de recherche préliminaire NUANS au moment de la demande. Vous n’avez pas à choisir de province. Votre PDF indique la portée de la recherche ainsi que les dates de mise à jour disponibles des sources.
Cela signifie que NUANS n’a retourné aucun dossier correspondant aux critères utilisés. Ce résultat ne garantit pas que le nom proposé est disponible ou sera approuvé. La recherche préliminaire ne repère pas automatiquement toutes les variantes orthographiques ou phonétiques semblables.
Commandez en ligne 24 h/24, 7 j/7, y compris les fins de semaine et les jours fériés. La recherche est lancée automatiquement après la confirmation du paiement et les résultats sont généralement prêts en quelques secondes lorsque le service NUANS fonctionne normalement.
Vous recevrez un sommaire PDF préparé par Pacific Search House. Il comprend les renseignements de votre recherche, les références aux entreprises et aux marques de commerce retournées, lorsqu’elles sont disponibles, la portée de la recherche et les dates de mise à jour des sources. Si NUANS trouve plus de correspondances qu’il n’en transmet pour l’affichage, le PDF indiquera que les résultats sont partiels.
Téléchargez votre PDF depuis la page de votre commande ou ouvrez-le à partir du courriel de livraison. Pour les PDF trop volumineux, un lien de téléchargement sécurisé est fourni. Vous pouvez également retrouver votre PDF dans Suivre une commande pendant la période de conservation de 30 jours de la commande.
Non. Une recherche préliminaire sert uniquement à recueillir des renseignements; elle ne réserve ni n’approuve une dénomination sociale. Si vous avez besoin d’un rapport pour constituer une société ou changer sa dénomination, commandez le rapport NUANS avec réservation exigé dans la province où vous déposerez votre demande.
Rapport NUANS avec réservation de nom – Alberta · Rapport NUANS avec réservation de nom – Ontario.
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